Assurances vie professionnelle / Construction

« Constructeurs », consultez-nous !

Nous proposons des contrats d'assurance spécifiques et adaptés aux activités de l’ensemble des intervenants impliqués dans l'acte de construire (Maîtres d'Ouvrage, Fabricants, Constructeurs, Entrepreneurs, Maîtres d’œuvre, Ingénieurs-conseils …).

Nous sommes à votre disposition pour toute étude concernant les assurances :
 

• Assurances tous risques chantiers
• Assurances dommages-ouvrages
• Assurances responsabilité civile générale
• Assurances responsabilité décennale

Assurances tous risques chantiers

Ce contrat d'assurance garantit, pendant la période de construction, et généralement au maître de l'ouvrage, l'indemnisation des dommages matériels à l'ouvrage en cours de réalisation.

Ces dommages résultant notamment d'évènements tels que incendie, explosion, foudre, dégâts des eaux, événements naturels, effondrement total, ou consécutifs à la maladresse, la négligence, la malveillance, etc... :

• Quels sont les avantages du contrat " Tous Risques Chantiers " ? :
  
  Les réparations peuvent être réalisées dans un bref délai ce qui permet de minimiser les préjudices du fait du retard dans l’utilisation de l’ouvrage.
  
  Tous les participants à la réalisation de l’ouvrage sont assurés avec abandon de recours réciproque , le règlement des sinistres se fait de façon simple et rapide.

Assurances dommages-ouvrages

• Quels sont les risques couverts ?
  
  Les garanties obligatoires, à savoir les dommages, pendant 10 ans, qui ; -
  - compromettent la solidité de l’ouvrage
  - rendent l’ouvrage impropre à sa destination
  
  Les garanties facultatives :
  - bon fonctionnement des éléments d’équipement
  - dommages immatériels (ex : privation de jouissance).
  - dommages causés aux existants par les travaux neufs.
   
• Quels sont les avantages du contrat " Dommages-Ouvrage " ?
  
  Il permet au propriétaire d’être indemnisé de tout sinistre couvert :
  - pendant 10 ans à compter de la date de réception des travaux,
  - en dehors de toute recherche de responsabilité,
  - dans un délai très bref suivant la déclaration du sinistre.

Assurances responsabilité civile générale

• A qui s’adresse " l’Assurance responsabilité civile générale" ?
  
  Si les professionnels de la construction sont très sensibilisés à l’obligation d’assurance décennale, ils ne doivent pas négliger leur responsabilité civile générale c'est-à-dire celle de tout chef d’entreprise.
  
  Cette assurance s’adresse à toutes les entreprises du bâtiment et des travaux publics.
   
• Quels sont les risques couverts ?
  
  - les dommages causés aux tiers par le chef d’entreprise, son personnel, son matériel et d’une manière générale par le fonctionnement de son exploitation.
  - les dommages causés aux tiers, pendant l’exécution des travaux, atteignant notamment les biens sur lesquels l’entreprise intervient.
  - les dommages causés postérieurement à l’exécution des travaux et provenant notamment d’une malfaçon ou d’une faute professionnelle.
   
• Quelles sont les mesures de prévention possibles ?
  
  - Protection du matériel : Local avec cloison et porte coupe-feu 2 heures, système de protection contre la foudre.
  
  - Protection des informations : Sauvegarde régulière, stockée dans une pièce protégée, utiliser les anti-virus, installer des codes d’accès en fonction des utilisateurs ...

Assurances responsabilité décennale

• Quels sont les risques couverts ?
  
  Garanties obligatoires pour les dommages :
  - qui compromettent la solidité de l’ouvrage
  - qui rendent l’ouvrage impropre à destination
  
  Garanties complémentaires pour les dommages :
  - avant réception :
  - de reconstruction après effondrement.
  
  Après réception :
  - atteignant les éléments d’équipement de bâtiment.
  - causés aux existants par les travaux neufs
  - immatériels (perte de bénéfice subis par le propriétaire …)
  dommages immatériels consécutifs (pertes d'exploitation...)