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Assurances de biens

Assurance professionnelle / Construction / Responsabilité civile générale

« Constructeurs », consultez-nous !

Nous proposons des contrats d'assurance spécifiques et adaptés aux activités de l’ensemble des intervenants impliqués dans l'acte de construire (Maîtres d'Ouvrage, Fabricants, Constructeurs, Entrepreneurs, Maîtres d’œuvre, Ingénieurs-conseils …).

Nous sommes à votre disposition pour toute étude concernant les assurances :
 

consulter notre site : www.assurance-decennale-artisan.com/
Vous pouvez également nous consulter pour les assurances " Police unique de chantier ", " Responsabilité décennale des constructeurs non réalisateurs ", " Assurance des responsabilités civiles des maîtres d’œuvre, Ingénieurs-conseils et autres techniciens du bâtiment et du génie civil "

Assurances tous risques chantiers

Ce contrat d'assurance garantit, pendant la période de construction, et généralement au maître de l'ouvrage, l'indemnisation des dommages matériels à l'ouvrage en cours de réalisation.

Ces dommages résultant notamment d'évènements tels que : incendie, explosion, foudre, dégâts des eaux, événements naturels, effondrement total, ou consécutifs à la maladresse, la négligence, la malveillance, etc... :

  • Quels sont les avantages du contrat " Tous Risques Chantiers " ? :

    Les réparations peuvent être réalisées dans un bref délai ce qui permet de minimiser les préjudices du fait du retard dans l’utilisation de l’ouvrage.

    Tous les participants à la réalisation de l’ouvrage sont assurés avec abandon de recours réciproque, le règlement des sinistres se fait de façon simple et rapide.

» Plus d'infos :

Pour une étude personnalisée sans engagement de votre part, contactez-nous via notre formulaire

Assurances dommages-ouvrages

Cette police d'assurance a pour objet de garantir le préfinancement des travaux de réparation des désordres dont sont responsables les architectes, entrepreneurs et autres constructeurs liés au Maître d'Ouvrage.
 
Sur le fondement des articles 1792 et suivant du code civil, traitant du régime particulier des responsabilités en matière de travaux de bâtiment et de génie civil, l'Assureur exerçant ensuite un recours contre le ou les responsables. Elle est pour le Maître d'Ouvrage de souscription obligatoire.

  • Quels sont les risques couverts ?

    Les garanties obligatoires, à savoir les dommages, pendant 10 ans, qui  
    - compromettent la solidité de l’ouvrage
    - rendent l’ouvrage impropre à sa destination

    Les garanties facultatives :
    - bon fonctionnement des éléments d’équipement
    - dommages immatériels (ex : privation de jouissance).
    - dommages causés aux existants par les travaux neufs.
     
  • Quels sont les avantages du contrat " Dommages-Ouvrage " ?

    Il permet au propriétaire d’être indemnisé de tout sinistre couvert :
    - pendant 10 ans à compter de la date de réception des travaux,
    - en dehors de toute recherche de responsabilité,
    - dans un délai très bref suivant la déclaration du sinistre.
consulter notre site : www.assurance-decennale-artisan.com/  

» Plus d'infos :

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Assurances responsabilité civile générale

  • A qui s’adresse " l’Assurance responsabilité civile générale" ?

    Si les professionnels de la construction sont très sensibilisés à l’obligation d’assurance décennale, ils ne doivent pas négliger leur responsabilité civile générale c'est-à-dire celle de tout chef d’entreprise.

    Cette assurance s’adresse à toutes les entreprises du bâtiment et des travaux publics.
     
  • Quels sont les risques couverts ?

    - les dommages causés aux tiers par le chef d’entreprise, son personnel, son matériel et d’une manière générale par le fonctionnement de son exploitation.
    - les dommages causés aux tiers, pendant l’exécution des travaux, atteignant notamment les biens sur lesquels l’entreprise intervient.
    - les dommages causés postérieurement à l’exécution des travaux et provenant notamment d’une malfaçon ou d’une faute professionnelle.
     

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Assurances responsabilité décennale

  • Quels sont les risques couverts ?

    Garanties obligatoires pour les dommages :
    - qui compromettent la solidité de l’ouvrage
    - qui rendent l’ouvrage impropre à destination

    Garanties complémentaires pour les dommages :
    - avant réception :
    - de reconstruction après effondrement.

    Après réception :
    - atteignant les éléments d’équipement de bâtiment.
    - causés aux existants par les travaux neufs
    - immatériels (perte de bénéfice subis par le propriétaire …)
    dommages immatériels consécutifs (pertes d'exploitation...)
Site entièrement dédié aux assurances de responsabilité civile et décennale pour les artisans www.assurance-decennale-artisan.com

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ADH - SEGIA : Assurances de biens
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